Le profil de Julian Assange, fondateur de Wikileaks. [Matt Dunham - Keystone]

Lanceurs d'alerte: traîtres ou héros?

L'émission du 18 novembre 2012

En anglais, on les appelle des "whistleblowers", des lanceurs d'alerte ou donneurs d'alarme. Des personnes ou groupes d'individus qui, détenant des informations qu'ils jugent menaçantes pour la société, décident de les divulguer aux autorités, à la presse ou sur internet.

Des révélations qui donnent parfois lieu à des scandales de grande ampleur, à l'image des affaires du Mediator, du sang contaminé ou, plus récemment, la publication de milliers de documents classés secret défense sur le site Wikileaks. Le problème c'est que la dénonciation n'est pas toujours désintéressée. La bonne image dont bénéficient les "whistleblowers" reste malgré tout, dans certains pays y compris la Suisse, teintée d'un sentiment de traîtrise.  

Faut-il encourager les citoyens à être de potentiels lanceurs d'alerte? Quelles sont les dérives possibles? Geopolitis décrypte ce phénomène qui, s'il ne date pas d'hier, a pris une ampleur nouvelle avec la société de l'information.

L'invité: Luc Thévenoz, professeur de droit à l'Université de Genève.

Bonus de l'émission

Liens utiles

> L’essor des "Leaks"

Wikileaks
Wikileaks s’est révélé être un précurseur du lancement d’alerte sur Internet. Le célèbre site créé par Julian Assange est à l’origine de nombreux scandales, notamment concernant les agissements de l’armée américaine en Irak et en Afghanistan. (en anglais)

Openleaks
Openleaks a été créé par l’ancien porte-parole de Wikileaks Daniel Domscheit-Berg. Ce projet vise à rendre le lancement d’alerte plus sûr et plus répandu grâce à un système élaboré de divulgation des informations garantissant notamment l’anonymat des lanceurs d’alerte. (en anglais)

GreenLeaks (sur Facebook)
En 2011, cette plate-forme a été créée pour permettre à des lanceurs d’alerte de transmettre anonymement des informations sur d’éventuels abus liés à l’environnement et au climat. Le site www.greenleaks.org n’étant pas accessible au moment où ces lignes sont écrites, la page facebook de GreenLeaks permet de se faire une idée de ses activités. (en anglais)

> Protéger les Whistleblowers

Conseil de l’Europe – Les recours abusifs au secret d’État et à la sécurité nationale
C’est le titre d’un rapport fourni par le suisse Dick Marty. Il y souligne le rôle fondamental des donneurs d’alerte et regrette le peu de protection juridique dont ils bénéficient. Accédez ici au Rapport en français.

Fondation Sciences citoyennes
Milite pour la protection des lanceurs d’alerte.

En Suisse – Protection contre le licenciement
EN 2008, le Conseil fédéral a initié un processus légal visant à protéger les lanceurs d’alerte contre le licenciement. Toutes les informations sur le site du Département fédéral de justice et police (DFPJ).

> Aux Etats-Unis, promouvoir les lanceurs d'alerte

Office of the Whistleblower (Bureau du lanceur d’alerte)
Attaché à la Securities and Exchange Commission (SEC), ce bureau a pour but de faciliter le lancement d’alertes de type financières (fisc). Toutes les informations nécessaires (formulaires, récompenses, etc) sont disponibles sur ce site. (en anglais)

Programme de protection des lanceurs d’alerte (Département du travail)
Attaché à l’Occupational Safety and Health Administration, ce programme vise à protéger les employés qui dénoncent des violations du droit dans le cadre de leur activité professionnelle. (en anglais)

Internal Revenue Service (IRS)
Le fisc américain va jusqu’à récompenser les lanceurs d’alerte. Les citoyens qui fournissent des informations utiles à l’IRS pourront recevoir une prime s’élevant jusqu’à 30 % des sommes récupérées. (en anglais)

National Whistleblower Center
Depuis 1988, ce centre protégé les lanceurs d’alerte quel que soit le domaine concerné. (en anglais)

Infographie

Rappel des dates-clés de l'histoire récente du secret bancaire. [RTS] L'histoire récente du secret bancaire en Suisse est jalonnée de faits induits ou provoqués par des lanceurs d'alerte. Un Bradley Birkenfeld a révélé au monde certaines pratiques de la banque UBS, c'était en 2007. Un Hervé Falciani, ex-informaticien chez HSBC, a quant à lui transmis un liste de comptes de citoyens français ayant leur argent en Suisse. Plus récemment, l'Allemagne a affirmé être prête à payer ceux qui lui transmettraient des informations permettant de confondre des fraudeurs du fisc. Voir l'infographie

Luc Thévenoz, professeur de droit à l'Université de Genève.

Luc Thévenoz est professeur ordinaire à la Faculté de droit de l’Université de Genève et directeur de son Centre de droit bancaire et financier. Ses recherches et ses enseignements portent sur le droit des obligations (et notamment les contrats), le droit bancaire, des marchés et des services financiers, ainsi que sur le droit des fiducies et des trusts.

Pour lire la biographie complète > Centre de droit bancaire et financier de l'Université de Genève

La Suisse a besoin de donneurs d’alerte - Luc Thévenoz, Le Temps du 20 septembre 2012.

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Vu du passé

La frontière est tenue entre la délation et la dénonciation. Si la première est inspirée par des motifs  méprisables, la seconde peut être mue par le souci du bien commun.  Une action qui demande à la fois du courage et un certain sens du risque. Car la dénonciation peut avoir des conséquences incalculables tandis que le témoin paie chèrement son geste. Retour en archives sur trois cas de dénonciation qui ont changé le cours de l’histoire : l’appel d’Henri Dunant à la conscience mondiale après la bataille de Solferino, le Watergate et l’affaire Meili, qui exacerba la polémique des fonds juifs en déshérence dans les années 1990.

Le Watergate

"Le Watergate". [RTS] Enquête
sur l'affaire du Watergate, un des plus grands scandales politiques américains.
L'affaire commence avec la révélation par des journalistes du Washington Post de la
pose de micro dans les locaux du Parti démocrate dans l'immeuble du Watergate,
à Washington en 1972. Ce scandale aboutira deux ans plus tard à la démission du
président des Etats-Unis Richard Nixon. A l’origine des informations distillées
aux deux journalistes, un mystérieux contact appelé "Gorge
profonde".

Une source anonyme pour informer les journalistes du Washington Post. (RTS 33 min 50 sec) 

L’affaire
Meili

"L'affaire Meili". [RTS] Vigile à
l'UBS, Christoph Meili récupère, en pleine crise des fonds en déshérences entre
la Suisse et les Etats-Unis, des documents que l'UBS vouait à la destruction.
Il s'agit d'archives se rapportant aux comptes de clients juifs déposés avant
la Seconde Guerre mondiale. Christoph Meili est accusé de violation du secret
bancaire et licencié. Mais cette décision provoque un tollé mondial.

En récupérant des archives de l’UBS vouée à la destruction, Christoph Meili provoque un véritable scandale en Suisse. (RTS 1 min 42 sec) 

L’appel
à la conscience des Nations

"Il était une fois". [INA] Au lendemain de la bataille de Solferino, le 24 juin 1859, Henri Dunant fait
appel à la conscience des nations pour que le sort des blessés de guerre soit
amélioré. Une dénonciation des atrocités de la guerre qui représente une
véritable révolution. Désormais, le sort des armes doit être accompagné de
règles qui aboutiront à la première convention de Genève, signée en 1864.

Henri Dunant prend la société européenne à témoin des atrocités de la guerre. (INA 4 min 37 sec)